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Ingénierie La pérennité de l’entreprise
L’Homme clé est la personne dans l’entreprise, qui par son activité, sa compétence ou sa présence, contribue au fonctionnement de l’entreprise et qui, sans elle, serait en difficulté.
Objectifs
• Maintien de la rentabilité de l’entreprise
• Remplacement de l’Homme clé
Fonctionnement
Le contrat d’assurance Homme clé permet de garantir à l’entreprise le versement d’un capital à l’entreprise en cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie de cette personne.
Avantages
Prise en charge de la perte d’exploitation, du remboursement des prêts bancaires et des frais de réorganisationParticipation au remplacement de l’homme clé, à la conservation de l’image de l’entreprise
Modalités de souscription
Prime fonction du capital à assurer, de l’âge et de la santé de l’assuréGaranties : décès, perte totale et irréversible d’autonomie, garantie accidentelle provisoire
Sorties
Incapacité temporaire de travailDécès
Fiscalité
Versements
Les cotisations versées par l’entreprise sont considérées comme des charges déductibles du bénéfice imposable.
Prestations
Le capital versé à l’entreprise doit être intégré au résultat de l’exercice en cours.
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